Trust · Legal · Security · Compliance

La confiance comme infrastructure.

Le Trust Center RDMC centralise les engagements contractuels, opérationnels et réglementaires relatifs à nos services numériques, à la sécurité, à la protection des données, à l’intelligence artificielle et aux technologies sensibles.

Document de référence

Hébergement, stockage et sauvegardes

Version 2.0 — en vigueur au 01/04/2026

Cette politique complète l’Annexe « Système d’Information » des Conditions de Services historiques.

1. Hébergement

RDMC peut fournir des services d’hébergement :

  • mutualisé ;
  • web ;
  • dédié ;
  • physique ;
  • virtuel ;
  • stockage cloud.

Les configurations, localisations et capacités sont définies au Bon de Commande.

2. Fournisseurs tiers

Lorsque RDMC distribue ou intègre un service tiers, les conditions du fournisseur peuvent s’appliquer. Elles sont disponibles sur demande. RDMC demeure l’interlocuteur contractuel du Client dans les limites prévues au Contrat.

3. Supervision

La supervision peut couvrir :

  • la performance ;
  • la disponibilité ;
  • l’état des sauvegardes ;
  • les remontées d’alertes ;
  • l’intervention serveur.

Les délais indiqués constituent des objectifs d’intervention et non des engagements de rétablissement, sauf SLA contraire.

4. Sauvegardes

Les mesures disponibles peuvent inclure :

  • politique de rotation ;
  • rétention ;
  • redondance ;
  • hébergement secondaire ;
  • chiffrement des flux et sauvegardes ;
  • rétention de journaux ;
  • accès aux sauvegardes.
Le rétablissement des Données Client n’est inclus que lorsqu’il est expressément prévu. La sauvegarde ne dispense pas le Client de définir ses exigences de reprise et de valider les tests de restauration nécessaires.

5. Stockage

Les offres peuvent reposer sur du stockage bloc, fichier ou objet, avec :

  • réplication ;
  • chiffrement ;
  • quotas ;
  • classes de stockage ;
  • durées de conservation définies au Bon de Commande.

6. Maintenance système

La maintenance peut couvrir :

  • les mises à jour de sécurité ;
  • le durcissement du système ;
  • le maintien en condition opérationnelle ;
  • les contrôles de non-régression ;
  • le traitement des vulnérabilités.

7. Réversibilité

Les modalités suivantes sont précisées au Bon de Commande ou dans un plan de réversibilité :

  • restitution ;
  • formats ;
  • délais ;
  • coûts ;
  • transferts ;
  • assistance ;
  • suppression des copies résiduelles.